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6569246d70a1797ddda3e3da | Carrefours Implantation des carrefours entre les différents linéaires de voie | france |
6569246d4b09e90d31a3e3da | Horodateurs Implantation des horodateurs. | france |
6569246d5c2bab4d81a3e3d9 | Bornes d'accès au centre-ville d'Arles Bornes limitant l'accès au centre-ville aux véhicules dotés d'une carte d'accès ou d'un badge. | france |
6569246d104e883487a3e3d9 | Conteneurs pour la collecte des ordures ménagères Conteneurs pour la collecte des ordures ménagères, placés sur la voie publique, avec indication de la contenance du bac et du type de bac (roulant ou enterré). | france |
6569246db676159bfba3e3d9 | Point d'apport volontaire Localisation des points d'apports volontaire (verre, textile, emballages ménagers recyclables et papier) | france |
6569246d4a4fb48a28a3e3d9 | Points d'accès à l'eau potable Localisation des points d'accès à l'eau chez les commerçants de la commune d'Arles | france |
6569246c617b9033c8a3e3d9 | Bornes fontaines d'eau potable Bornes fontaines d'eau potable sur le domaine public. | france |
6569246c70a1797ddda3e3d9 | Zones d'activités économiques - Périmètres en vigueur Périmètres des zones d'activités économiques de compétence communautaire ou communale. Les périmètres de compétence communautaire sont définis par la délibération CC2017_122 du 12 juillet 2017 . | france |
6569246c4b09e90d31a3e3d9 | Adresses postales Base données locale des adresses postales | france |
6569246ccdd0216158604e0a | Zones de stationnement pour les campings-cars Repérage des aires de stationnement pour des véhicules autres que les automobiles, sur le domaine publics. | france |
6569246c606bdde52e604e0a | Equipements collectifs Base de données des équipements collectifs publics (administratifs, scolaires, sports, loisirs, culturels, sanitaire, social, justice…). | france |
65689dddb60529d896e143cd | Ecodef 230 série longue corrigée Eodef 230 ITBGI M | null |
65689bb0021b1da27412ec89 | Base Adresse Locale FLAGNAC (30/11/2023) Base Adresse Locale de la commune de Flagnac | acces,adressage,adresse,adresse-locale,adresse-postale,bal,ban,base-adresse-locale,smica,syndicat,voies |
6568930d0cf311f3070a1a97 | Données essentielles de la commande publique Données essentielles liées à la commande publique et à l'attribution des marchés par GRDF, entité adjudicatrice | null |
656888d2ac57c6126a9406f3 | reporting loi LOM Reporting de la loi LOM pour la société Locanor SAS | loi-lom-declaration-de-verdissement-de-flotte |
656881c2c744fa86fa92e64a | marchés sécurisés en tant que profil acheteur marchés sécurisés en tant que profil acheteur | null |
65687241c97ea8bb404444fe | SDIRVE TE61 description du SDIRVE de l'Orne | null |
65686a5895319bf2e36d73fe | Contrats départementaux de territoire par EPCI - 2023 Le dispositif des contrats départementaux de territoire 2022-2027 a pour objectif de soutenir financièrement les communes et les EPCI dans la réalisation de projets au bénéfice de leurs habitants.
Convaincu de la nécessité d’un aménagement territorial équilibré, le Conseil départemental des Côtes d’Armor, 1er département rural de Bretagne, veille à prendre en compte les spécificités des territoires le composant.
C’est la raison d’être des contrats départementaux de territoire, qui ont pour objectif d’accompagner les communes et les EPCI dans la réalisation de projets au bénéfice de leurs habitants. | null |
65686a4f8672ce93465460bb | IRVE TE61 liste de l'infrastructure du service 61mobilty | null |
65686a3bbcf04646201d1565 | Contrats départementaux de territoire par communes - 2023 Le dispositif des contrats départementaux de territoire 2022-2027 a pour objectif de soutenir financièrement les communes et les EPCI dans la réalisation de projets au bénéfice de leurs habitants.
Convaincu de la nécessité d’un aménagement territorial équilibré, le Conseil départemental des Côtes d’Armor, 1er département rural de Bretagne, veille à prendre en compte les spécificités des territoires le composant.
C’est la raison d’être des contrats départementaux de territoire, qui ont pour objectif d’accompagner les communes et les EPCI dans la réalisation de projets au bénéfice de leurs habitants.
Les signatures de ces contrats avec les communes, pour la période 2022-2027, sont actuellement en cours sur tout le territoire costarmoricain. | null |
65685811a3279649703f818c | Bornes de recharges IZIVIA FAST Le réseau public de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables déployé par IZIVIA FAST | null |
65680979e357b7f0a3604e0a | Accessibilité des Hébergements en Ile de France - Paris je t'aime Jeu de données présentant l’accessibilité des hébergements touristiques de la Métropole du Grand Paris ayant participé au programme d’accompagnement dédié de Paris je t’aime.
Paris je t’aime – Office de tourisme est engagé aux côtés de la Ville pour améliorer l’accessibilité de la destination depuis plusieurs années avec une personne experte au sein de ses équipes.
La précision des informations fournies aux personnes en situation de handicap en visite à Paris est un élément essentiel pour assurer et rassurer ces visiteurs sur les conditions d’accueil et de circulation. Parallèlement, selon le type de handicap, l’accessibilité des lieux varie et les informations utiles ne sont pas les mêmes.
Dans la perspective des JOP24, Paris je t’aime – Office de tourisme coordonne, avec le soutien de la Ville de Paris, des ministères des Sports, du Tourisme et du Handicap et d’Atout France, une vaste campagne de récolte d’information liée aux conditions d’accueil de ces publics à travers la réalisation d’audits des hébergements.
Cette campagne répond à plusieurs objectifs :
RECENSER l’offre accessible à l’échelle du Grand Paris avec une information précise à destination des personnes en situation de handicap.
DIFFUSER l’offre accessible à travers notre outil cartographique My Paris Je T’Aime Handicap (web app d’aide à l’organisation du séjour pour assurer et rassurer ces visiteurs sur les conditions d’accueil) et la mise à disposition en open data pour tout type de prestataires, notamment les associations spécialisées.
ACCOMPAGNER les hôteliers, s’ils le désirent, dans une meilleure prise en compte des publics aux besoins spécifiques à travers la mise à disposition de documents pédagogiques.
Nous avons missionné trois cabinets d’accessibilité, Accèsmetrie, Action Handicap France, et LiessAccess, chargés d’effectuer une visite dans les établissements volontaires. Cette visite d’accessibilité est gratuite, son coût est supporté par Paris je t’aime – Office de tourisme et ses partenaires.
Informations sur notre campagne d’accessibilité plateforme d’audit et [email protected]. | accessibilite,commerces-et-tourisme,handicap,hebergement |
6567fb6584dc039c27a3e3d9 | JDD Privé - Mutualisation Open Data - Installations par GRD | null |
6567faf83021034e1fa3e3d9 | Les moyens consacrés à la R&D par les entreprises Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises.
La source de données
Les résultats sont issus de l’enquête sur les moyens consacrés à la recherche et au développement expérimental en France auprès des entreprises. Cette enquête est réalisée par le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MESR) à la sous-direction des systèmes d’information et des études statistiques (SIES). L’enquête est réalisée auprès d’environ 9 000 entreprises (12 000 unités légales) exécutant des travaux de R&D sur le territoire français.
Tous les résultats sont définitifs.
Le secret statistique est appliqué à la totalité des variables.
Unités de compte
Les indicateurs financiers sont exprimés en milliers d’euros.
Les effectifs de R&D (EFFRDE) et les effectifs de chercheurs et ingénieurs de R&D (CHERCH_RD_E) sont exprimés en ETP. | developpement,education,enseignement,entreprises,formation,moyens-financiers,moyens-humains,moyens-r-d,r-d,recherche |
6567faed62b149fe92a3e3da | Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par branche et par taille Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises par branche de recherche et par taille.
La source de données
Les résultats sont issus de l’enquête sur les moyens consacrés à la recherche et au développement expérimental en France auprès des entreprises. Cette enquête est réalisée par le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MESR) à la sous-direction des systèmes d’information et des études statistiques (SIES). L’enquête est réalisée auprès d’environ 12 000 entreprises exécutant des travaux de R&D sur le territoire français.
Tous les résultats sont définitifs.
Le secret statistique est appliqué à la totalité des variables.
Unités de compte
Les dépenses et les ressources sont exprimées en milliers d’euros.
Les effectifs sont exprimés en ETP sauf pour les variables (EFFRD_PP_E, EFFRD_FEM_PP_E, EFFRD_HOM_PP_E, CHERCH_PP_E, CHERCH_FEM_PP_E et CHERCH_HOM_PP_E) qui sont exprimées en nombre de personnes physiques. | developpement,education,enseignement,entreprises,formation,moyens-r-d,r-d,recherche |
6567fad2ae0ba2d308a3e3d9 | Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par région, taille et intensité technologique Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises par région, année, taille et intensité technologique.
La source de données
Les résultats sont issus de l’enquête sur les moyens consacrés à la recherche et au développement expérimental en France auprès des entreprises. Cette enquête est réalisée par le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MESR) à la sous-direction des systèmes d’information et des études statistiques (SIES). L’enquête est réalisée auprès d’environ 9 000 entreprises (12 000 unités légales) exécutant des travaux de R&D sur le territoire français.
Tous les résultats sont définitifs.
Le secret statistique est appliqué à la totalité des variables.
Unités de compte
Les dépenses intérieures de R&D (code indicateur DIRDE) sont exprimées en milliers d’euros.
Les effectifs de R&D (EFFRDE) et les effectifs de chercheurs et ingénieurs de R&D (CHERCH_RD_E) sont exprimés en ETP. | developpement,education,enseignement,entreprises,formation,intensite-technologique,moyens-financiers,moyens-humains,moyens-r-d,r-d,recherche,region,regions,regions-2016,taille |
6567fad162b149fe92a3e3d9 | Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par région et intensité technologique (anciennes régions) Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises par région, année et intensité technologique.
La source de données
Les résultats sont issus de l’enquête sur les moyens consacrés à la recherche et au développement expérimental en France auprès des entreprises. Cette enquête est réalisée par le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MESR) à la sous-direction des systèmes d’information et des études statistiques (SIES). L’enquête est réalisée auprès d’environ 9 000 entreprises (12 000 unités légales) exécutant des travaux de R&D sur le territoire français.
Tous les résultats sont définitifs.
Le secret statistique est appliqué à la totalité des variables.
Unités de compte
Les dépenses intérieures de R&D (code indicateur DIRDE) sont exprimées en milliers d’euros.
Les effectifs de R&D (EFFRDE) et les effectifs de chercheurs et ingénieurs de R&D (CHERCH_RD_E) sont exprimés en ETP. | developpement,education,enseignement,entreprises,formation,intensite-technologique,moyens-r-d,r-d,recherche,region,regions |
6567d4922f0ceab0a6a3e3d9 | Bruit ferroviaire Ln de type A Bruit ferroviaire selon l'indicateur Ln carte de type A sur la Métropole Aix-Marseille Provence | acbe,bruit,envi,environnement,ferroviaire,ln,mamp,type-a |
6567d49299bbdbff9ca3e3d9 | Bruit ferroviaire Ln de type C Bruit ferroviaire selon l'indicateur Ln carte de type C sur la Métropole Aix-Marseille Provence | acbe,bruit,envi,environnement,ferroviaire,ln,mamp,type-c |
6567d492693a3c13f8604e0b | Bruit multiexposition des sources routières ferrées aériennes et industrielles indicateur Lden de type A Bruit multiexposition (cumul des sources routières ferrées aériennes et industrielles) selon l'indicateur Lden carte de type A sur la Métropole Aix Marseille Provence.
Pour des questions de performances, les contours géographiques ont été simplifiées (Niveau de simplification 0.0005). | acbe,bruit,envi,environnement,ferroviaire,mamp |
6567d490693a3c13f8604e0a | Bruit ferroviaire Lden de type C Bruit ferroviaire selon l'indicateur Lden pour les cartes de type C sur la Métropole Aix-Marseille Provence | acbe,bruit,envi,environnement,ferroviaire,lden,mamp,type-c |
6567d49065ec568db1604e0a | Bruit ferroviaire Lden de type A Bruit ferroviaire selon l'indicateur Lden carte de type A sur la Métropole Aix-Marseille Provence | acbe,bruit,envi,environnement,ferroviaire,mamp |
6567d3afc17b7bbedda3e3da | Composteurs collectifs Points localisant les sites de compostage partagés. Ces aires de compostage partagées sont mises en place par la Communauté de Communes du Pays de Lunel dans le cadre de sa politique de réduction des déchets pour apporter une solution de valorisation des biodéchets des ménages situés dans un secteur à proximité de l'aire de compostage. | ccpl,compost,compostage,composteurs,dechet |
6567d3af7b9959ab96a3e3db | Aménagements cyclables Aménagements cyclables du Pays de Lunel. Plus d'informations sur le site de la CCPL : https://www.paysdelunel.fr/vivre-ici/me-deplacer/en-velo/ | amenagements-cyclables,balade,ccpl,environnement,lunel,mobilite,nature,paysage,schema-cyclable,tourisme,velo |
6567d3af4da8a87327604e0b | Secteurs de collecte des déchets Localisation des secteurs de collecte des déchets sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel. | ccpl,collecte,dechet,tri,tri-selectif |
6567d3af33ab30fcdda3e3ec | Circuits vtt Le Pays de Lunel présente plus de 140 km de circuits vtt dans la garrigue et sur les coteaux, les pinèdes, et en Petite Camargue : un environnement préservé au climat méditerranéen agréable toute l'année. Que vous soyez sportif, amateur, novice ou en famille avec enfants vous trouverez des circuits vtt à votre pied. Plus d'informations sur le site de l'Office de Tourisme : http://www.ot-paysdelunel.fr/Nature-aventures/Le-Site-VTT-FFC-R | balade,ccpl,circuits,environnement,lunel,nature,paysage,tourisme,velo,vtt |
6567d3afc08df8a282a3e3d9 | Sites d'intérêt touristiques Points localisant les sites présentant un intérêt touristiques sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel. Plus d'informations sur le site de l'Office de Tourisme : http://www.ot-paysdelunel.fr | ccpl,culture,monument,patrimoine,site,tourisme |
6567d3af4da8a87327604e0a | Occupation du sol 2012 Base de données d'Occupation du sol du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel, millésime 2012. Elle a été réalisée en grande partie par PIAO sur la base d'une nomenclature à 4 niveaux. Cette base de données a été produite dans le but de fournir un outil d'analyse et d'observation du territoire. | 2012,agriculture,artificialisation,ccpl,couverture,evolution,naf,nature,occupation-du-sol,usage |
6567d3af7b9959ab96a3e3da | Zones d'activités économiques intercommunales Zones d’activités économiques intercommunales localisées sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel. Plus d'informations : https://www.paysdelunel.fr/entreprendre/les-zones-dactivites/ | ccpl,economie,entreprendre,entreprise,zones-dactivites |
6567d3ae6c2d1914faa3e3da | Occupation du sol 2021 (EXPRESS) Base de données d'Occupation du sol du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel, millésime 2021. Elle a été réalisée en grande partie par PIAO sur la base d'une nomenclature à 4 niveaux. Cette base de données a été produite dans le but de fournir un outil d'analyse et d'observation du territoire. | 2021,agriculture,artificialisation,ccpl,couverture,evolution,naf,nature,occupation-du-sol,usage |
6567d3aec70d565254a3e3d9 | Délibérations Délibérations de la Communauté de Communes du Pays de Lunel | ccpl,conseil,deliberation,democratie |
6567d3aeff24cfe9ba604e0b | Petit patrimoine Points localisant le petit patrimoine identifié sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel (Donnée en cours de consolidation). | ccpl,culture,monument,patrimoine,tourisme |
6567d3ae7b9959ab96a3e3d9 | Circuits de randonnée pédestre Pour découvrir toutes les richesses du Pays de Lunel, nous vous proposons plusieurs circuits de randonnées, pour petits ou grands marcheurs, en famille ou entre amis : vues remarquables sur l'arrière pays cévenol, le Pic Saint-Loup, le littoral, les vignobles ; faune et flore de Petite Camargue, capitelles, croix anciennes... Plus d'informations sur le site de l'Office de Tourisme : http://www.ot-paysdelunel.fr/Nature-aventures/Les-activites-de-pleine-nature/Les-circuits-de-randonnee-et-balades | ccpl,circuits,environnement,lunel,nature,pedestre,randonnee,tourisme |
6567d3ae6c2d1914faa3e3d9 | Occupation du sol 2008 Base de données d'Occupation du sol du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel, millésime 2008. Elle a été réalisée en grande partie par PIAO sur la base d'une nomenclature à 4 niveaux. Cette base de données a été produite dans le but de fournir un outil d'analyse et d'observation du territoire. | 2008,agriculture,artificialisation,ccpl,couverture,evolution,naf,nature,occupation-du-sol,usage |
6567d3ae7c2c9ca915a3e3d9 | Déchèteries Déchèteries sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel. Plus d'informations : https://www.paysdelunel.fr/vivre-ici/gerer-mes-dechets/mes-decheteries/ | ccpl,collecte,dechet,decheterie,tri,tri-selectif |
6567d3aeee1bcdc79fa3e3d9 | Voies vertes Plusieurs voies vertes sont présentent sur le Pays de Lunel et accessibles à tous. Plus d'informations sur le site de la CCPL : https://www.paysdelunel.fr/vivre-ici/me-deplacer/en-velo/ | balade,ccpl,environnement,lunel,nature,paysage,tourisme,velo |
6567d3adff24cfe9ba604e0a | Points d'apport volontaire - Verre La Communauté de Communes organise la collecte des déchets dans ses 14 communes. Certains déchets comme le verre nécessitent un déplacement vers une borne de tri identifiée sur le territoire. Plus d'informations : https://www.paysdelunel.fr/vivre-ici/gerer-mes-dechets/mes-consignes-de-tri/ | ccpl,collecte,dechet,tri,tri-selectif,verre |
6567d3adc17b7bbedda3e3d9 | Occupation du sol 2018 Base de données d'Occupation du sol du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel, millésime 2018. Elle a été réalisée en grande partie par PIAO sur la base d'une nomenclature à 4 niveaux. Cette base de données a été produite dans le but de fournir un outil d'analyse et d'observation du territoire. | 2018,agriculture,artificialisation,ccpl,couverture,evolution,naf,nature,occupation-du-sol,usage |
6567d1b7ed8af732c7a3e3d9 | France Num - Baromètre 2023 - Libellés des questions et résultats Ces métadonnées sont les questions et réponses de l'enquête réalisée par le CREDOC en 2023 et commanditée par la DGE en vue de la réalisation de la deuxième édition du baromètre France Num. | barometre,barometre-france-num,entreprise,france-num,tpe-pme,transformation-numerique |
6567d18ecfa17d9962a3e3da | Mobilier urbain (mobilités) - CA Saint-Quentin-en-Yvelines Mobilier urbain (Poteau, abribus...) concernant les points d'arrêts du réseau de transport de SQY
Origine ou Source : SQY
Date de construction : 2012
Actualité : Octobre 2023
Précision :
Système de référence : RGF93 - CC49 (EPSG 3949)
Contact : [email protected]
Exhaustivité géographique : SQY et ses environs | abribus,deplacements,mobilier,mobilites,poteau,sig,sqy,transports |
6567d18ecfa17d9962a3e3d9 | Stations trotinettes - CA Saint-Quentin-en-Yvelines Implantation des stations de trottinettes électriques sur SQY
Origine ou Source : SQY
Date de construction : 2021
Actualité : Août 2022
Précision :
Système de référence : RGF93 - CC49 (EPSG 3949)
Contact : [email protected]
Exhaustivité géographique : SQY et ses environs
Description de la base de données
NUMERO = Identifiant de la station de trottinette
COMMUNE = Nom de la commune où est implantée la station de trottinettes
STATUT2021 = Statut de la station de trottinette (Refusee / Validee / En attente / Supprimee / Projet)
LATITUDE_WGS84 = Latitude WGS84
LONGITUDE_WGS84 = Longitude WGS84 | deplacements,mobilites,sig,sqy,station,transports,trottinette |
6566b87b84156711f2604e0a | CD Chantiers liste AU | null |
6566a9e77769aa770ea3e3d9 | Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 aout 2023) Ce jeu de données présente le nombre d’installations de moins de 36KW par maille géographique IRIS. Il s'agit de l'agrégation des installations ayant une puissance installée ou raccordée de moins de 36KW et ayant le même code IRIS. Dans le cadre de l'arrêté du 7 juillet 2016 (cf PJ), ce nombre d'installation par maille IRIS doit être rendu public.
Les mailles IRIS (Ilots Regroupés pour l'Information Statistique) sont référencées par l'INSEE. Ce jeu de données est en lien avec les données du "Registre national des installations de production d'électricité et de stockage (au 31 août 2023)" : Registre national des installations de production et de stockage d'électricité (au 31/08/2023) — Open Data Réseaux Énergies (ODRÉ) (opendatasoft.com)
Ce jeu de données est rafraîchi deux fois par an. | parc,production-et-stockage |
6566821137b3e1b681604e0a | Itinéraires cyclables - CA Saint-Quentin-en-Yvelines Tracé des itinéraires cyclables sur SQY
Origine ou Source : SQY
Date de construction : 2013
Actualité : Août 2022
Précision :
Système de référence : RGF93 - CC49 (EPSG 3949)
Contact : [email protected]
Exhaustivité géographique : SQY et ses environs | bandes,cycles,deplacements,mobilites,pistes,sig,sqy,transports,velo |
65668210feec94888ba3e3d9 | Lignes de bus - CA Saint-Quentin-en-Yvelines Lignes de bus du réseau de transport de SQY sur le plan interactif
Origine ou Source : SQY
Date de construction : 2018
Actualité : Septembre 2023
Précision :
Système de référence : RGF93 - CC49 (EPSG 3949)
Contact : [email protected]
Exhaustivité géographique : SQY et ses environs | bus,deplacements,lignes,mobilites,sig,sqy,transports |
656682105854149d48a3e3d9 | Liste des associations - CA Saint-Quentin-en-Yvelines Liste des associations répertoriées dans la base de données Vie Associative de SQY.
- le champ "secteur d'activité" correspond au premier niveau de la nomenclature nationale d’objet social attribué lors de déclaration de création de l'association.
- Le champ "commune" correspond à l'adresse du siège social et/ou la commune d'intervention (antenne locale, par exemple)
- Le fichier initial a été constitué à partir de différentes sources (Répertoire Sirene et fichiers des communes), il est actualisé quotidiennement : annonces du Journal Officiel des associations, communication par les associations ou signalement...
Réserve méthodologique : la déclaration de modification ou fermeture d'associations n'étant pas obligatoire, il est possible que l'information ne soit pas actualisée. | culture,education,enseignement,environnement,formation,loisirs,patrimoine,recherche,sante,services,social,sport |
6566820f504a65d93f604e0a | Points d'arrêts de bus - CA Saint-Quentin-en-Yvelines Points d'arrêts du réseau de transport de SQY sur le plan interactif
Origine ou Source : SQY
Date de construction : 2018
Actualité : Septembre 2023
Précision :
Système de référence : RGF93 - CC49 (EPSG 3949)
Contact : [email protected]
Exhaustivité géographique : SQY et ses environs | arrets,bus,deplacements,mobilites,sig,sqy,transports |
656680723289c6e61b604e0a | CATALOGUE DU HACKATHON DATA du 28 Novembre 2023 Catalogue des données du hackathon du 28 Novembre 2023. | null |
65668046657af20503a3e3d9 | Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux du CCAS de Guérande Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux du CCAS de Guérande.
Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264400516_deliberation_liste) | citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions |
6565f162537acb3ff9de3caa | Ligne S63 Cars Région Savoie Ligne Moûtiers - Val Thorens par la vallée des Belleville
Altibus | null |
6565c54a832f8e53c1c4bd75 | Points lumineux gérés par SIEL-Territoire d'énergie Loire Ensemble des points lumineux d'éclairage public dont la maintenance a été transférée au SIEL-TE Loire. Les points exclus de la maintenance assurée par le SIEL-TE Loire (zones privées, choix techniques, etc...) ne figurent pas dans le fichier. | eclairage-public,extinction-eclairage-public,points-lumineux |
6565b82504e46a980c062120 | Circulation de la donnée entre administrations - Feuille de route Numérique et Données de France Nation Verte La circulation de données en interministériel permet de simplifier les parcours usager des services numériques (principe du « dites-le nous une fois ») et assure une meilleure efficacité des dispositifs de politiques publiques. Ces données peuvent bénéficier aux politiques publiques de transition écologique bien qu’il ne s’agisse pas de leur destination initiale, par exemple pour démarcher proactivement les bénéficiaires de certaines aides financières.
La circulation de données entre administration est principalement régie par les dispositions de l'article 1er de la loi Pour une république numérique et par les dispositions des articles L114-8 à 10 du Code des relations entre le public et l'administration. Elle nécessite parfois des dispositions réglementaires complémentaires lorsqu'il s'agit de données sensibles.
Des besoins d’accès aux données ont été identifiés lors de l’élaboration de la feuille de route Numérique et Données de France Nation Verte (SGPE). Ces besoins, ainsi que les prochaines étapes menant au partage de ces données, sont rendus publics ici.
Dans le cadre du suivi de cette feuille de route, ce jeu de données à vocation à être actualisé régulièrement. | planification-ecologique,transition-ecologique,transition-energetique,transition-energetique-et-ecologique |
6565ae02692114b8ff255bd3 | Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation commune de gennes-val-de-loire) Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr | null |
65659fe965a75660c698048e | Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (Syndicat Départemental d'Energies et d'Electricité du Pays Catalan) Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables" disponible sur le site schema.data.gouv.fr | null |
6565674e58af7c68bfa3e3d9 | Potentiel régional de la production de gaz renouvelable par Gazéification Hydrothermale à partir des gisements d’origine biomasse à horizon 2050 Ce jeu de données provient d'une évaluation des 18 plus importants gisements de déchets de biomasse en France réalisée en 2022 par GRTgaz dont les résultats ont été croisés, pour chaque type de gisement, avec des données publiquement accessibles d’organismes publiant régulièrement des bases de données faisant référence dans la matière.
L’analyse a permis d’estimer les quantités de déchets biomasse aujourd’hui adressables à la Gazéification Hydrothermale en les projetant à l’horizon 2050.
L’estimation du potentiel de production de gaz injectable dans le réseau de gaz a été réalisée avec des taux de mobilisation conservatifs en prenant en compte les solutions de valorisations actuelles existantes.
Pour chaque type de gisement plusieurs bases des données publiques et recherches ont été référencées dans le calcul du productible de gaz afin d’identifier les quantités les plus réalistes.
Veuillez consulter le Livre Blanc de la GazéificationHydrothermale pour avoir plus d’information. | biogaz,gazeification-hydrothermale,production,territoires-et-regions |
6565674ec8a8ec1512a3e3d9 | Projets de développement de la gazéification hydrothermale en Europe Ce jeu de données représente l’état des lieux des principaux développeurs de la technologie Gazéification Hydrothermale (haute température et catalytique) en Europe ayant atteint les stades :
de prototype (TRL(Technology Readiness Level) 5),
de pilote (TRL 6 à 7)
ou de démonstrateur (TRL 7 à 9)
et étant tous capables de fonctionner en continu
SCW Systems au Pays-Bas est l’acteur le plus avancé ayant atteint fin 2023 le niveau de TRL 9 ce qui correspond à la 1ère unité au monde ayant atteint un niveau de maturité industrielle et commerciale.
Veuillez consulter le Livre Blanc de la GazéificationHydrothermale pour avoir plus d’information | biogaz,gazeification-hydrothermale,production |
656565de619420d81ca3e3dc | Les aides déconcentrées au spectacle vivant (ADSV) Les aides aux équipes artistiques sont attribuées par le ministère de la Culture dans le cadre du dispositif réglementaire des Aides Déconcentrées au Spectacle Vivant (ADSV). Les aides sont instruites et décidées par les Directions Régionales des Affaires Culturelles (DRAC) selon deux types d’aides : ponctuelles autour d’un projet de création (aide au projet) ou pluriannuelles autour d’un programme d’activités artistiques et culturelles (conventionnement, dont la durée peut varier de 2 à 4 ans).
Le montant des aides varie selon le volume d’activités de la structure, son modèle économique, le parcours de l’artiste et le type de répertoire et de formats proposés.
Pour la danse et le théâtre : certaines équipes sont accompagnées directement par l’administration centrale (DGCA : Direction générale de la création artistique) dans le cadre du dispositif d’accompagnement d’artistes ayant dirigé des établissements labellisés ou des établissements publics.
Pour toute précision sur ces données , veuillez-vous rapprocher de la :
Délégation à la musique : [email protected]
Délégation au théâtre et aux arts associés : [email protected]
Délégation à la danse : [email protected] | aide,spectacle-vivant |
656530c012b3aecf99a3e3da | [ Open Agenda ] Ma Région Virtuose Ma Région Virtuose, pour continuer de vibrer
aux sons de la musique classique
C’est un nouvel événement d’excellence musicale pour tous en Pays de la Loire. Après avoir déployé pendant 20 ans le festival de la Folle Journée en Pays de la Loire, la Région fait évoluer l’événement sous la direction artistique de René Martin. Du 26 au 28 janvier 2024, ce sera la première édition de Ma Région Virtuose. | culture-tourisme,musique |
65652f3db8bad9804ea3e3d9 | WiFi public extérieur à Nantes Métropole Bornes d'accès au Wifi mises en place sur le territoire de Nantes Métropole (dans le cadre de l'expérimentation réalisée par Nantes Métropole)
Nantes Métropole expérimente la mise en place de WiFi public sur le territoire.
Le WiFi public est un service déployé dans les lieux publics (en intérieur ou en extérieur) accessible à tous, sur tous types de terminaux (smartphone, tablette, ordinateur portable) et gratuit pour l'utilisateur.
Le jeu liste les bornes d'accès au Wifi mises en place dans le cadre de cette expérimentation.
D'autres informations sont disponibles sur le site de Nantes Métropole. | amenagement-urbain,numerique,territoires |
65652028a4bd483d872801e5 | Subventions de la Ville de Vaulx-en-Velin Les collectivités locales de plus de 3 500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000 €, ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de rendre accessibles les données essentielles de leurs conventions de subventions.
La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036040528. | null |
6564f0a43cea9a487f07efcf | Liste des Greffes de France de Profile Assoc De plus, Profile Assoc met à disposition une liste exhaustive de tous les tribunaux de commerce en France, incluant leurs adresses, codes postaux, villes, numéros de téléphone et sites web. Si vous avez besoin d'obtenir un extrait de Kbis ou des informations sur les tribunaux de commerce en France, vous pouvez vous rendre sur leur site internet. https://profile-assoc.com/. | null |
6564efd83cea9a487f07efce | Liste des Greffes de France de Profile Assoc De plus, Profile Assoc met à disposition une liste exhaustive de tous les tribunaux de commerce en France, incluant leurs adresses, codes postaux, villes, numéros de téléphone et sites web. Si vous avez besoin d'obtenir un extrait de Kbis ou des informations sur les tribunaux de commerce en France, vous pouvez vous rendre sur leur site internet. https://profile-assoc.com/. | null |
6564bb6960eaabea5c5ce2ec | TABLEAU DE PUBLICATION DES DONNEES ESSENTIELLES DES SUBVENTIONS ADSB ACCORDEES PAR L'EFS OCPM 2020 TABLEAU DE PUBLICATION DES DONNEES ESSENTIELLES DES SUBVENTIONS ADSB ACCORDEES PAR L'EFS OCPM 2020 | null |
6564bb50a7a14c6fba5d331d | TABLEAU DE PUBLICATION DES DONNEES ESSENTIELLES DES SUBVENTIONS ADSB ACCORDEES PAR L'EFS OCPM 2021 TABLEAU DE PUBLICATION DES DONNEES ESSENTIELLES DES SUBVENTIONS ADSB ACCORDEES PAR L'EFS OCPM 2021 | null |
6564bb32fb1e07cc780c81bb | TABLEAU DE PUBLICATION DES DONNEES ESSENTIELLES DES SUBVENTIONS ADSB ACCORDEES PAR L'EFS OCPM 2022 TABLEAU DE PUBLICATION DES DONNEES ESSENTIELLES DES SUBVENTIONS ADSB ACCORDEES PAR L'EFS OCPM 2022 | null |
6564baffa7a14c6fba5d331c | TABLEAU DE PUBLICATION DES DONNEES ESSENTIELLES DES SUBVENTIONS ADSB ACCORDEES PAR L'EFS OCPM 2023 TABLEAU DE PUBLICATION DES DONNEES ESSENTIELLES DES SUBVENTIONS ADSB ACCORDEES PAR L'EFS OCPM 2023 | null |
6564b543e9708ee42adfb585 | Jeux de Données sur les Cinéma pour les Alpes Maritimes et le Loiret Jeux de donnée pour les départements des Alpes Maritimes et le Loiret, Cinema par ville pour chaque département. | alpes-maritimes,cinema,loiret |
6564aa9a57ba1db0c3ad5cba | Liste des préfixes d'identifiants d'infrastructures de recharge ouvertes au public et de contrats de services donnant accès aux infrastructures de recharge ouvertes à l'itinérance En application du décret 2017-26 du 12 janvier 2017 et du décret modificatif 2021-546 du 4 mai 2021, relatifs aux infrastructures de recharge pour véhicules électriques accessibles au public et de l’Arrêté du 12 janvier 2017 précisant les dispositions relatives aux identifiants pour l’itinérance des services de l’électro-mobilité, l’AFIREV est habilitée à déterminer et attribuer les identifiants des unités d’exploitation ouvertes à l’itinérance incluant le code pays « FR », ainsi qu’à définir les modalités de composition, d’attribution et de gestion des identifiants selon les standards en usage au niveau européen.
Les identifiants créés par tout opérateur de mobilité pour chaque contrat de mobilité, ou par tout aménageur, ou opérateur de recharge pour le compte de celui-ci, pour chaque station de recharge et pour chaque point de recharge ouverts à l’itinérance, reposent sur un préfixe spécifique à chaque unité d’exploitation attribué par l’AFIREV. L’AFIREV étant seule à délivrer ce préfixe incluant le code pays « FR », elle veille à l’unicité de celui-ci, permettant ainsi à l’opérateur ou aménageur qui en est détenteur de créer à son tour des identifiants qui seront bien uniques en France et en Europe.
C’est pourquoi les aménageurs ou opérateurs doivent préalablement faire une demande d’attribution de ce préfixe auprès de l’AFIREV. Pour les besoins d’organisation de leur exploitation, il est possible pour un même aménageur ou opérateur de demander l’attribution de plusieurs préfixes, chacun d’eux correspondant à une unité d’exploitation particulière ouverte à l’itinérance. Par exemple, une unité d’exploitation d’un opérateur de mobilité pour un ensemble de clients ou pour une gamme de services, ou une unité d’exploitation d’un aménageur pour un ensemble de stations et points de recharge. Chaque unité d’exploitation doit cependant être opérée par un seul et unique opérateur exploitant.
On appelle identifiant d’unité d’exploitation chaque préfixe attribué à un opérateur par l’AFIREV. | null |
6564969d3579e21795ebd378 | Communes et inventaire SRU Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à récréer un équilibre social dans chaque territoire et à répondre à la pénurie de logements sociaux. Son article 55 oblige certaines communes à disposer d’un nombre minimum de logements sociaux, proportionnel à leur parc résidentiel.
Plus d'informations à ce lien.
Réf. réglementaire : L. 302-5 du CCH et suivants.
Les dispositions de l’article L302-5 du CCH s’appliquent aux communes dont la population est au moins égale à 3 500 habitants (1 500 habitants en Île-de-France) qui sont comprises, au sens du recensement de la population, dans une agglomération ou un EPCI de plus de 50 000 habitants comprenant au moins une commune de plus de 15 000 habitants.
Ce jeu de données contient, pour les 2157 communes du périmètre SRU, la situation de la commune et le bilan annuel du nombre de logements sociaux - ou des logements assimilés, au 1er janvier 2022.
Les données sont issues d’une enquête réalisée auprès des DDT(M) et DREAL/DEAL après des échanges suivant le principe du contradictoire avec les communes.
Les données portant sur l’année 2023 seront publiées au printemps 2024. | logements-sociaux,solidarite-et-renouvellement-urbains,sru |
65645c8bb0a969c8c856b72b | Tempête Ciaran - fermeture des jardins Gestion de la fermeture/ouverture des parcs/bois/jardins suite à la tempête Ciaran
**Thématique **Evénements
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **
**Fiche détaillée **
**INSPIRE **
**Id **EVE_NAT_JardCiaran
**Type **
**Echelle **0
**Territoire **Brest métropole | arbres,bois,ciaran,evenements,jardins,parcs,tempete |
6563e03993c810688da6435d | Déchèteries Déchèteries sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel. Plus d'informations : https://www.paysdelunel.fr/vivre-ici/gerer-mes-dechets/mes-decheteries/ | ccpl,collecte,dechet,decheterie,tri,tri-selectif |
6563e03955642b450ba6435b | Points d'apport volontaire - Verre La Communauté de Communes organise la collecte des déchets dans ses 14 communes. Certains déchets comme le verre nécessitent un déplacement vers une borne de tri identifiée sur le territoire. Plus d'informations : https://www.paysdelunel.fr/vivre-ici/gerer-mes-dechets/mes-consignes-de-tri/ | ccpl,collecte,dechet,tri,tri-selectif,verre |
6563e039295b21fd49a6435c | Circuits de randonnée pédestre Pour découvrir toutes les richesses du Pays de Lunel, nous vous proposons plusieurs circuits de randonnées, pour petits ou grands marcheurs, en famille ou entre amis : vues remarquables sur l'arrière pays cévenol, le Pic Saint-Loup, le littoral, les vignobles ; faune et flore de Petite Camargue, capitelles, croix anciennes... Plus d'informations sur le site de l'Office de Tourisme : http://www.ot-paysdelunel.fr/Nature-aventures/Les-activites-de-pleine-nature/Les-circuits-de-randonnee-et-balades | ccpl,circuits,environnement,lunel,nature,pedestre,randonnee,tourisme |
6563e039613b841f48a6435c | Petit patrimoine Points localisant le petit patrimoine identifié sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel (Donnée en cours de consolidation). | ccpl,culture,monument,patrimoine,tourisme |
6563e0381d95476fafd2b6a6 | Composteurs collectifs Points localisant les sites de compostage partagés. Ces aires de compostage partagées sont mises en place par la Communauté de Communes du Pays de Lunel dans le cadre de sa politique de réduction des déchets pour apporter une solution de valorisation des biodéchets des ménages situés dans un secteur à proximité de l'aire de compostage. | ccpl,compost,compostage,composteurs,dechet |
6563e03893c810688da6435c | Zones d'activités économiques intercommunales Zones d’activités économiques intercommunales localisées sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel. Plus d'informations : https://www.paysdelunel.fr/entreprendre/les-zones-dactivites/ | ccpl,economie,entreprendre,entreprise,zones-dactivites |
6563e0385492036eafa6435b | Occupation du sol 2021 (EXPRESS) Base de données d'Occupation du sol du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel, millésime 2021. Elle a été réalisée en grande partie par PIAO sur la base d'une nomenclature à 4 niveaux. Cette base de données a été produite dans le but de fournir un outil d'analyse et d'observation du territoire. | 2021,agriculture,artificialisation,ccpl,couverture,evolution,naf,nature,occupation-du-sol,usage |
6563e038295b21fd49a6435b | Occupation du sol 2012 Base de données d'Occupation du sol du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel, millésime 2012. Elle a été réalisée en grande partie par PIAO sur la base d'une nomenclature à 4 niveaux. Cette base de données a été produite dans le but de fournir un outil d'analyse et d'observation du territoire. | 2012,agriculture,artificialisation,ccpl,couverture,evolution,naf,nature,occupation-du-sol,usage |
6563e0382f5700863fa6435b | Occupation du sol 2018 Base de données d'Occupation du sol du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel, millésime 2018. Elle a été réalisée en grande partie par PIAO sur la base d'une nomenclature à 4 niveaux. Cette base de données a été produite dans le but de fournir un outil d'analyse et d'observation du territoire. | 2018,agriculture,artificialisation,ccpl,couverture,evolution,naf,nature,occupation-du-sol,usage |
6563e038613b841f48a6435b | Occupation du sol 2008 Base de données d'Occupation du sol du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel, millésime 2008. Elle a été réalisée en grande partie par PIAO sur la base d'une nomenclature à 4 niveaux. Cette base de données a été produite dans le but de fournir un outil d'analyse et d'observation du territoire. | 2008,agriculture,artificialisation,ccpl,couverture,evolution,naf,nature,occupation-du-sol,usage |
6563e0381d95476fafd2b6a5 | Sites d'intérêt touristiques Points localisant les sites présentant un intérêt touristiques sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel. Plus d'informations sur le site de l'Office de Tourisme : http://www.ot-paysdelunel.fr | ccpl,culture,monument,patrimoine,site,tourisme |
6563e03893c810688da6435b | Délibérations Délibérations de la Communauté de Communes du Pays de Lunel | ccpl,conseil,deliberation,democratie |
6563e038be038fb316d2b6a6 | Voies vertes Plusieurs voies vertes sont présentent sur le Pays de Lunel et accessibles à tous. Plus d'informations sur le site de la CCPL : https://www.paysdelunel.fr/vivre-ici/me-deplacer/en-velo/ | balade,ccpl,environnement,lunel,nature,paysage,tourisme,velo |
6563e0371d95476fafd2b6a4 | Circuits vtt Le Pays de Lunel présente plus de 140 km de circuits vtt dans la garrigue et sur les coteaux, les pinèdes, et en Petite Camargue : un environnement préservé au climat méditerranéen agréable toute l'année. Que vous soyez sportif, amateur, novice ou en famille avec enfants vous trouverez des circuits vtt à votre pied. Plus d'informations sur le site de l'Office de Tourisme : http://www.ot-paysdelunel.fr/Nature-aventures/Le-Site-VTT-FFC-R | balade,ccpl,circuits,environnement,lunel,nature,paysage,tourisme,velo,vtt |
6563e036be038fb316d2b6a5 | Aménagements cyclables Aménagements cyclables du Pays de Lunel. Plus d'informations sur le site de la CCPL : https://www.paysdelunel.fr/vivre-ici/me-deplacer/en-velo/ | amenagements-cyclables,balade,ccpl,environnement,lunel,mobilite,nature,paysage,schema-cyclable,tourisme,velo |
6563e035be038fb316d2b6a4 | Secteurs de collecte des déchets Localisation des secteurs de collecte des déchets sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel. | ccpl,collecte,dechet,tri,tri-selectif |
65628d2f3d6acb04c1a6435c | Circuits de randonnée pédestre Pour découvrir toutes les richesses du Pays de Lunel, nous vous proposons plusieurs circuits de randonnées, pour petits ou grands marcheurs, en famille ou entre amis : vues remarquables sur l'arrière pays cévenol, le Pic Saint-Loup, le littoral, les vignobles ; faune et flore de Petite Camargue, capitelles, croix anciennes... Plus d'informations sur le site de l'Office de Tourisme : http://www.ot-paysdelunel.fr/Nature-aventures/Les-activites-de-pleine-nature/Les-circuits-de-randonnee-et-balades | ccpl,circuits,environnement,lunel,nature,pedestre,randonnee,tourisme |
65628d2fcd576b9ee0a6435c | Déchèteries Déchèteries sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel. Plus d'informations : https://www.paysdelunel.fr/vivre-ici/gerer-mes-dechets/mes-decheteries/ | ccpl,collecte,dechet,decheterie,tri,tri-selectif |
65628d2f503edc1e17a6435b | Petit patrimoine Points localisant le petit patrimoine identifié sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel (Donnée en cours de consolidation). | ccpl,culture,monument,patrimoine,tourisme |
65628d2e8ec56dd5a4d2b6a5 | Occupation du sol 2008 Base de données d'Occupation du sol du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel, millésime 2008. Elle a été réalisée en grande partie par PIAO sur la base d'une nomenclature à 4 niveaux. Cette base de données a été produite dans le but de fournir un outil d'analyse et d'observation du territoire. | 2008,agriculture,artificialisation,ccpl,couverture,evolution,naf,nature,occupation-du-sol,usage |
Subsets and Splits